L’obligation de diligence

Aux fins du présent document, l’expression « obligation de diligence » est considérée d’un aspect moral plutôt que juridique. Le Plan ontarien de lutte contre la pandémie de grippe stipule qu’un travailleur de la santé a le devoir moral de fournir des soins et d’intervenir en cas de souffrances. (POLPG, 2008) Le document Stand on Guard for Thee de 2005 du Joint Centre for Bioethics de l’Université de Toronto réitère le devoir moral qu’ont les professionnels de la santé envers la population. (Joint Centre for Bioethics, 2005)

Les deux documents reconnaissent que l’obligation de diligence est contextuelle et que de nombreux facteurs peuvent affecter la capacité d’un praticien de fournir des soins optimaux aux patients ou clients.

Pendant une pandémie, plusieurs garderies privées ferment leurs portes. Une thérapeute respiratoire qui travaille aux urgences d’un important hôpital universitaire est la mère monoparentale d’un enfant qui va à une de ces garderies. L’hôpital connaît une augmentation importante du nombre de visites au service des urgences et plusieurs thérapeutes respiratoires sont déjà malades. Quelle est la meilleure chose à faire pour cette thérapeute respiratoire?

Le principe moral en jeu est d'agir de façon juste, de faire le bien et d’éviter de causer du tort.

Dans cette situation, la thérapeute respiratoire doit équilibrer les besoins de ses patients ou clients et ceux de son enfant. On ne sait pas de façon claire si son absence du travail affecterait les soins offerts aux patients ou clients (d’autres employés peuvent offrir ces mêmes soins). Toutefois, si elle ne peut trouver un autre moyen de faire garder son enfant, elle ne peut, de façon morale ou légale, laisser son enfant seul. Nous demandons aux membres d’essayer de prévoir et régler les facteurs pouvant nuire à leur capacité d’exécuter leurs tâches professionnelles.

Durant une éclosion grave de maladie pulmonaire, une thérapeute respiratoire refuse de venir au travail, car elle s’inquiète de contracter la maladie et de la transmettre à son père âgé. Peut-elle refuser de travailler en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail?

Le principe moral en jeu est d'agir de façon juste, de faire le bien et d’éviter de causer du tort.

Tous les jours, les thérapeutes respiratoires offrent des soins à des patients atteints de maladies respiratoires, cela fait partie intégrante de notre travail. De plus, ce refus de services pourrait mettre en danger la vie, la santé ou la sécurité de ces patients. Par conséquent, dans cette situation, la thérapeute respiratoire est tenue de respecter les exigences de son emploi.

Parfois, des obligations multiples peuvent causer des conflits de priorités qui sont vraiment différents d’une personne à l’autre. Par conséquent, chaque thérapeute respiratoire doit s’assurer d’équilibrer sa propre situation et l’intérêt véritable de ses patients ou clients. En situation de conflit entre différents devoirs, l’Ordre s’attend à ce que les membres s’efforceront du mieux de leurs capacités de fournir des soins moraux, sûrs et compétents aux patients ou clients.

L’article 43(1) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail décrit dans quelles circonstances certains types d’employés peuvent refuser le travail par crainte d’être exposés à un risque. Cette loi stipule clairement que le personnel des hôpitaux n’ont pas le droit de refuser le travail si :

Si le risque est inhérent au travail de l’employé; ou
Si le refus de travailler de l’employé met directement en danger la vie, la
santé ou la sécurité d’une autre personne.¹

NOTES DE BAS DE PAGE

1. Loi de 1990 sur la santé et la sécurité au travail. Assemblée législative de l’Ontario.